Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS STAUBLI (FRANCE) (soc. an
/
COUPFLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPFLAM
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS STAUBLI (FRANCE) (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1500010
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1997

Présentation de la marque COUPFLAM

Déposée le 12 mars 1987 par SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS STAUBLI (FRANCE) (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUPFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS STAUBLI (FRANCE) (soc. an.), domicilié(e) 74210 FAVERGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque COUPFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPFLAM est expirée depuis le 12 mars 1997.

SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS STAUBLI (FRANCE) (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : MIK


SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS STAUBLI (FRANCE) (soc. an.) - 74210 FAVERGES. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Raccords intercepteurs pour canalisations d'alimentation en gaz des installations de soudure.